Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site petit-kameleon.fr.

En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.

Le site petit-kameleon.fr se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de commande.

Pour toute demande d’information, vous pouvez envoyer un e-mail à : contact@petit-kameleon.fr.

1. PRODUITS ET TARIFS

Les produits proposés et vendus sur petit-kameleon.fr sont pensés, conçus et réalisés de façon artisanale par Marine BRUNET.

Un guide des tailles est présent sur le site avec les mesures des vêtements finis. Les photographies présentent les produits avec la plus grande fidélité possible. Toutefois, s’agissant de créations artisanales, de légères variations d’assemblage ou de nuances de couleurs (dues à l’affichage des écrans ou aux bains de teinture du tissu) peuvent exister par rapport au visuel affiché.

Les prix sont indiqués en euros [net de TVA, « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » OR toutes taxes comprises (TTC)] et s’entendent hors frais de port. Les frais de livraison sont calculés et indiqués à l’acheteur lors de la validation du panier.

2. PAIEMENT

Le règlement des commandes sur le site petit-kameleon.fr s’effectue par carte bancaire (via la plateforme sécurisée Stripe). La commande sera validée et traitée dès confirmation du paiement.

3. CONFECTION ET LIVRAISON

Merci de bien vérifier vos coordonnées de livraison lors de la commande. Petit Kaméléon décline toute responsabilité en cas de retard ou d’impossibilité de livraison découlant d’une adresse erronée ou incomplète.

Délais de confection : Les articles étant confectionnés à la demande, le délai de fabrication moyen est de 2 à 7 jours ouvrés.
Délais d’acheminement : Une fois la commande expédiée, le délai moyen d’acheminement constaté en France métropolitaine est de 2 à 4 jours ouvrés selon le transporteur.
Frais de livraison : La livraison en point relais pour la France métropolitaine est offerte à partir de 60 € d’achat.
- Colissimo à domicile : 7,35 €
- Point de livraison Mondial Relay : 4,20 €

4. DÉLAI ET DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Exclusion du droit de rétractation :

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications de l’acheteur ou nettement personnalisés (choix de tissus spécifiques, ajustements sur-mesure, pièces uniques confectionnées à la demande).

Vous pouvez exercer ce droit en ligne via ma page dédiée : [Exercer mon droit de rétractation] ou par e-mail à contact@petit-kameleon.fr. Vous pouvez utiliser le formulaire type ci-dessous :

Formulaire type de rétractation

(À envoyer par e-mail ou courrier si vous souhaitez vous rétracter d’un achat standard non personnalisé)

À l’attention de :

Marine BRUNET – Petit Kaméléon

80 route du Mas de Soulié, 46230 CREMPS

E-mail : contact@petit-kameleon.fr

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Numéro de commande :
Date de la commande / reçue le :
Produits concernés :
Nom et prénom de l’acheteur :
Adresse de l’acheteur :
Signature : (uniquement en cas de notification sur papier)
Date :

Conditions de retour et remboursement

Les articles doivent être retournés dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre rétractation, dans leur état d’origine, non portés, non lavés et en parfait état de revente.

Adresse de retour : Marine BRUNET – Petit Kaméléon, 80 route du Mas de Soulié, 46230 CREMPS (ou en point relais sur demande préalable par e-mail).
Mode d’expédition : Vous êtes libre de choisir le transporteur de votre choix (La Poste, Mondial Relay, etc.). Un mode d’envoi avec suivi est vivement recommandé. Merci de communiquer le numéro de suivi par e-mail à contact@petit-kameleon.fr dès l’expédition du colis. L’acheteur reste responsable de la bonne réception du retour.
Frais de retour : Les frais de retour sont à la charge exclusive de l’acheteur (sauf en cas de produit défectueux à la réception ou d’erreur de préparation de commande).
Remboursement : En cas de rétractation conforme, le montant du ou des produits retournés ainsi que les frais d’envoi initiaux (sur la base du tarif standard) vous seront remboursés sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande (via Stripe), dans un délai de 14 jours à compter de la réception du colis de retour.

5. GARANTIES LÉGALES

Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de non-conformité ou de vice caché sur un produit livré, vous pouvez le retourner à Petit Kaméléon qui procèdera à son échange, son remplacement ou son remboursement.

6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Les informations nominatives recueillies sont indispensables pour le traitement, la confection et l’acheminement des commandes ainsi que l’établissement des factures. Elles sont gardées confidentielles par Petit Kaméléon et ne sont jamais transmises à des tiers non autorisés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles sur simple demande à contact@petit-kameleon.fr.

Pour connaître l’ensemble de vos droits et le détail de l’utilisation de vos données, veuillez consulter ma Politique de Confidentialité.

7. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité à Petit Kaméléon par e-mail à contact@petit-kameleon.fr afin de trouver une solution amiable.

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas d’échec de la demande de réclamation écrite auprès du service client, l’acheteur pourra recourir gratuitement au service de médiation de la consommation (coordonnées du médiateur en cours de mise à jour pour la réouverture du site).

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments (marques, dessins, modèles, patrons, logos, visuels, textes) figurant sur le site petit-kameleon.fr sont la propriété exclusive de Marine BRUNET. Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

9. CRÉDITS

Site Internet : Marine BRUNET
Logo : Sultanne
Photographies des produits : Marine BRUNET